Comment mettre en œuvre une gestion du foncier partenariale et prenant en compte les différents besoins des usagers des territoires des Alpes ? Quelle place et rôle pour la profession agricole dans ces expériences de gestion du foncier ? L’objectif du projet est d’appuyer la réalisation de quelques expériences locales de gestion foncière, d’en dégager des « bonnes pratiques » opérationnelles et reproductibles en situation de montagne et de les valoriser auprès des différents acteurs du foncier.
Foncimalp cible cinq problématiques de gestion foncière récurrentes sur les départements alpins : définition du foncier agricole stratégique, compensation, intégration de l’agriculture dans les projets urbains opérationnels, mise en œuvre de la règle de réciprocité, veille/mobilisation/transmission du foncier. A partir d’une mutualisation des difficultés rencontrées par les différents acteurs concernés (Chambres d'agriculture, Conseils généraux, DDT,…), le projet vise à expérimenter des solutions de gestion opérationnelles, en s’appuyant sur la réalisation d’expériences locales exemplaires. Les enseignements de ces expériences, capitalisés dans un "guide foncier" seront valorisés auprès des acteurs des territoires en charge du foncier, lors de différentes journées d'échanges et de réflexions.
Le projet se décline en trois actions :
Partenariat et financement :
Pilotage : Suaci Alpes du Nord
Partenaires : CA26, CA38, CA73, CA74
Financement : CIMA (FNADT) et Région Rhône-Alpes
Période : 1er septembre 2009 au 31 mars 2012
Résultats
La réalisation d’un "guide foncier" comportant :
L'organisation de journées d'échanges et de réflexions.
Anne Castex
anne.castex@suaci.fr
Tél. 04 79 70 86 86
